MAIRIE DE FLIZE

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Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

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La mairie de Flize conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an.

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Accès aux documents administratifs
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Dispositions légales
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Droits d’auteurs
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Logo "Mairie de FLIZE"
Le logo Marie de FLIZE ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo Marie de FLIZE ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.

Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la mairie de FLIZE ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, la mairie de FLIZE se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la mairie de FLIZE.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

La mairie de FLIZE se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Établissements de liens vers le site www.flize.fr
La mairie de FLIZE autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.flize.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.flize.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.

Les pages du site www.flize.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site www.flize.fr, doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre ....

Dans tous les cas d’espèce, la mairie de FLIZE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.flize.fr
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